Conditions Générales de Vente (CGV)
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Informations sur le vendeur
Le shop On Wheels est une section du site https://on-wheels.fr et est exploité par :
On Wheels — Micro-entreprise Camille ZWICK
10 Route de Zimmerbach 68230 WALBACH — France
SIRET : 88029981300027
TVA non applicable — article 293 B du CGI
Email : onwheelsapp.contact@gmail.com
Les paiements apparaissent sous la mention « ON WHEELS » sur le relevé bancaire de l’acheteur.
2. Objet
Les présentes CGV définissent les conditions de vente des produits proposés sur le site On Wheels.
Les produits actuellement commercialisés sont :
- des porte-clés
- des planches de stickers
- des packs regroupant plusieurs produits
Les produits sont destinés à un usage personnel.
3. Produit
Les produits proposés à la vente sont présentés avec la plus grande précision possible.
Les photographies et visuels présents sur le site sont non contractuels et peuvent présenter de légères différences de couleur ou de rendu selon les écrans.
On Wheels se réserve le droit de modifier ses produits, prix ou descriptions à tout moment.
4. Prix
Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros (€) TTC.
TVA non applicable — article 293 B du CGI.
Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.
On Wheels se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans impact sur les commandes déjà validées.
5. Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Une fois la commande validée et le paiement confirmé, un email de confirmation est envoyé à l’acheteur.
On Wheels se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de litige antérieur, de suspicion de fraude ou d’informations incomplètes.
6. Paiement
Les paiements sont réalisés de manière sécurisée via Stripe.
Les moyens de paiement disponibles peuvent inclure :
Carte bancaire
Apple Pay
Google Pay
Klarna
Amazon Pay
Link
ainsi que d’autres moyens proposés par Stripe selon le pays ou l’appareil utilisé.
Aucune donnée bancaire n’est stockée par On Wheels.
7. Livraison
Les commandes sont expédiées uniquement en France via La Poste.
Les commandes sont généralement expédiées sous 48 heures ouvrées après validation du paiement.
Les délais de livraison estimés sont de 2 à 5 jours ouvrables.
Les frais de livraison sont indiqués lors de la commande.
On Wheels ne pourra être tenu responsable des retards liés au transporteur ou à un cas de force majeure.
L’acheteur est tenu de vérifier l’exactitude des informations de livraison fournies lors de la commande.
8. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
Pour exercer ce droit, l’acheteur doit envoyer une demande à l’adresse suivante : onwheelsapp.contact@gmail.com
Les produits doivent être retournés :
non utilisés
en parfait état
dans leur emballage d’origine
Les frais de retour restent à la charge du client.
Après réception et vérification du produit retourné, le remboursement sera effectué via le moyen de paiement utilisé lors de la commande.
Les échanges ne sont pas proposés. Si le client souhaite un autre produit, une nouvelle commande devra être effectuée.
9. Responsabilité
On Wheels ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits vendus.
La responsabilité de On Wheels ne pourra être engagée en cas de force majeure, perturbation du réseau internet, grève, problème de transport ou tout autre événement indépendant de sa volonté.
10. Données personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des commandes, de la livraison et du service client.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.
Toute demande peut être adressée à : onwheelsapp.contact@gmail.com
La politique de confidentialité est disponible à l’adresse suivante : https://on-wheels.fr/politique-de-confidentialite
11. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site On Wheels (textes, visuels, logos, illustrations, produits, éléments graphiques) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, utilisation ou diffusion sans autorisation écrite préalable est interdite.
12. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.
À défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
13. Hébergement du site
Le site on-wheels.fr est conçu avec Framer et hébergé par OVH.
Les mentions légales du site sont accessibles à l’adresse suivante : https://on-wheels.fr/mentions-legales
1. Information sur le vendeur
Le shop On Wheels est une section du site https://on-wheels.fr et est exploité par :
On Wheels — Micro-entreprise Camille ZWICK
10 Route de Zimmerbach 68230 WALBACH — France
SIRET : 88029981300027
TVA non applicable — article 293 B du CGI
Email : onwheelsapp.contact@gmail.com
Les paiements apparaissent sous la mention « ON WHEELS » sur le relevé bancaire de l’acheteur.
2. Objet
Les présentes CGV définissent les conditions de vente des produits proposés sur le site On Wheels.
Les produits actuellement commercialisés sont :
- des porte-clés
- des planches de stickers
- des packs regroupant plusieurs produits
Les produits sont destinés à un usage personnel.
3. Produit
Les produits proposés à la vente sont présentés avec la plus grande précision possible.
Les photographies et visuels présents sur le site sont non contractuels et peuvent présenter de légères différences de couleur ou de rendu selon les écrans.
On Wheels se réserve le droit de modifier ses produits, prix ou descriptions à tout moment.
4. Prix
Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros (€) TTC.
TVA non applicable — article 293 B du CGI.
Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.
On Wheels se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans impact sur les commandes déjà validées.
5. Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Une fois la commande validée et le paiement confirmé, un email de confirmation est envoyé à l’acheteur.
On Wheels se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de litige antérieur, de suspicion de fraude ou d’informations incomplètes.
6. Paiement
Les paiements sont réalisés de manière sécurisée via Stripe.
Les moyens de paiement disponibles peuvent inclure :
Carte bancaire
Apple Pay
Google Pay
Klarna
Amazon Pay
Link
ainsi que d’autres moyens proposés par Stripe selon le pays ou l’appareil utilisé.
Aucune donnée bancaire n’est stockée par On Wheels.
7. Livraison
Les commandes sont expédiées uniquement en France via La Poste.
Les commandes sont généralement expédiées sous 48 heures ouvrées après validation du paiement.
Les délais de livraison estimés sont de 2 à 5 jours ouvrables.
Les frais de livraison sont indiqués lors de la commande.
On Wheels ne pourra être tenu responsable des retards liés au transporteur ou à un cas de force majeure.
L’acheteur est tenu de vérifier l’exactitude des informations de livraison fournies lors de la commande.
8. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
Pour exercer ce droit, l’acheteur doit envoyer une demande à l’adresse suivante : onwheelsapp.contact@gmail.com
Les produits doivent être retournés :
non utilisés
en parfait état
dans leur emballage d’origine
Les frais de retour restent à la charge du client.
Après réception et vérification du produit retourné, le remboursement sera effectué via le moyen de paiement utilisé lors de la commande.
Les échanges ne sont pas proposés. Si le client souhaite un autre produit, une nouvelle commande devra être effectuée.
9. Responsabilité
On Wheels ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits vendus.
La responsabilité de On Wheels ne pourra être engagée en cas de force majeure, perturbation du réseau internet, grève, problème de transport ou tout autre événement indépendant de sa volonté.
10. Données personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des commandes, de la livraison et du service client.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.
Toute demande peut être adressée à : onwheelsapp.contact@gmail.com
La politique de confidentialité est disponible à l’adresse suivante : https://on-wheels.fr/politique-de-confidentialite
11. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site On Wheels (textes, visuels, logos, illustrations, produits, éléments graphiques) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, utilisation ou diffusion sans autorisation écrite préalable est interdite.
12. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.
À défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
13. Hébergement du site
Le site on-wheels.fr est conçu avec Framer et hébergé par OVH.
Les mentions légales du site sont accessibles à l’adresse suivante : https://on-wheels.fr/mentions-legales
1. Information sur le vendeur
Le shop On Wheels est une section du site https://on-wheels.fr et est exploité par :
On Wheels — Micro-entreprise Camille ZWICK
10 Route de Zimmerbach 68230 WALBACH — France
SIRET : 88029981300027
TVA non applicable — article 293 B du CGI
Email : onwheelsapp.contact@gmail.com
Les paiements apparaissent sous la mention « ON WHEELS » sur le relevé bancaire de l’acheteur.
2. Objet
Les présentes CGV définissent les conditions de vente des produits proposés sur le site On Wheels.
Les produits actuellement commercialisés sont :
- des porte-clés
- des planches de stickers
- des packs regroupant plusieurs produits
Les produits sont destinés à un usage personnel.
3. Produit
Les produits proposés à la vente sont présentés avec la plus grande précision possible.
Les photographies et visuels présents sur le site sont non contractuels et peuvent présenter de légères différences de couleur ou de rendu selon les écrans.
On Wheels se réserve le droit de modifier ses produits, prix ou descriptions à tout moment.
4. Prix
Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros (€) TTC.
TVA non applicable — article 293 B du CGI.
Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.
5. Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Une fois la commande validée et le paiement confirmé, un email de confirmation est envoyé à l’acheteur.
On Wheels se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de litige antérieur, de suspicion de fraude ou d’informations incomplètes.
6. Paiement
Les paiements sont réalisés de manière sécurisée via Stripe.
Les moyens de paiement disponibles peuvent inclure :
Carte bancaire
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Google Pay
Klarna
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ainsi que d’autres moyens proposés par Stripe selon le pays ou l’appareil utilisé.
Aucune donnée bancaire n’est stockée par On Wheels.
7. Livraison
Les commandes sont expédiées uniquement en France via La Poste.
Les commandes sont généralement expédiées sous 48 heures ouvrées après validation du paiement.
Les délais de livraison estimés sont de 2 à 5 jours ouvrables.
Les frais de livraison sont indiqués lors de la commande.
On Wheels ne pourra être tenu responsable des retards liés au transporteur ou à un cas de force majeure.
L’acheteur est tenu de vérifier l’exactitude des informations de livraison fournies lors de la commande.
8. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
Pour exercer ce droit, l’acheteur doit envoyer une demande à l’adresse suivante : onwheelsapp.contact@gmail.com
Les produits doivent être retournés :
non utilisés
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dans leur emballage d’origine
Les frais de retour restent à la charge du client.
Après réception et vérification du produit retourné, le remboursement sera effectué via le moyen de paiement utilisé lors de la commande.
Les échanges ne sont pas proposés. Si le client souhaite un autre produit, une nouvelle commande devra être effectuée.